     Notice d'accompagnement de la traduction non officielle  conserver
	           dans toute reproduction de cette traduction

This is an unofficial translation of the GNU General Public License into french.
It was not published by the Free Software Foundation, and does not legally state
the distribution terms for software that uses the GNU GPL--only the original English
text of the GNU GPL does that. However, we hope that this translation will help french
speakers understand the GNU GPL better. 

Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public License en franais.
Elle n'a pas t publie par la Free Software Foundation, et ne dtermine pas les
termes de distribution pour les logiciels qui utilisent la GNU GPL--seul le texte
anglais original de la GNU GPL en a le droit.  Cependant, nous esprons que cette
traduction aidera les francophones  mieux comprendre la GPL. 

Cette traduction est sous Copyright 2001 APRIL (http://www.april.org).
La version la plus  jour de ce document est disponible sur
http://www.april.org/gnu/gpl_french.html

Il est permis  tout le monde de reproduire et distribuer des copies conformes de
cette traduction, mais aucune modification ne doit y tre apporte, et la prsente
notice doit tre prserve.

Nous autorisons la FSF  apporter toute modification qu'elle jugera ncessaire pour
rendre la traduction plus claire. 


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        GNU GENERAL PUBLIC LICENSE (TRADUCTION NON OFFICIELLE)

Version 2, juin 1991 

Copyright (C) 1989, 1991, Free Software Foundation Inc. 675 Mass Ave, Cambridge,
MA02139, Etats-Unis. 

Il est permis  tout le monde de reproduire et distribuer des copies conformes
de ce document de licence, mais aucune modification ne doit y tre apporte.


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        Prambule

Les licences relatives  la plupart des logiciels sont destines  supprimer votre
libert de les partager et de les modifier. Par contraste, la licence publique
gnrale GNU General Public License veut garantir votre libert de partager et de
modifier les logiciels libres, pour qu'ils soient vraiment libres pour tous leurs
utilisateurs. La prsente licence publique gnrale s'applique  la plupart des
logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu' tout autre programme dont
les auteurs s'engagent  l'utiliser. (Certains autres logiciels sont couverts par
la Licence Publique Gnrale pour Bibliothques GNU  la place). Vous pouvez
aussi l'appliquer  vos programmes.

Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de libert, non de gratuit.
Nos licences publiques gnrales veulent vous garantir :
> que vous avez toute libert de distribuer des copies des logiciels libres (et de
  facturer ce service, si vous le souhaitez) ; 
> que vous recevez les codes sources ou pouvez les obtenir si vous le souhaitez ; 
> que vous pouvez modifier les logiciels ou en utiliser des lments dans de nouveaux
  programmes libres ; 
> et que vous savez que vous pouvez le faire. 
Pour protger vos droits, nous devons apporter des restrictions, qui vont interdire
 quiconque de vous dnier ces droits, ou de vous demander de vous en dsister.
Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilits pour ce qui vous
concerne, si vous distribuez des copies de logiciels, ou si vous les modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, gratuitement ou
contre une rmunration, vous devez transfrer aux destinataires tous les droits
dont vous disposez. Vous devez vous garantir qu'eux-mmes, par ailleurs, reoivent
ou peuvent recevoir le code source. Et vous devez leur montrer les prsentes
dispositions, de faon qu'ils connaissent leurs droits. 

Nous protgeons vos droits en deux tapes :
> Nous assurons le droit d'auteur (copyright) du logiciel, et 
> Nous vous proposons cette licence, qui vous donne l'autorisation lgale de dupliquer,
distribuer et/ou modifier le logiciel.

De mme, pour la protection de chacun des auteurs, et pour notre propre protection,
nous souhaitons nous assurer que tout le monde comprenne qu'il n'y a aucune garantie
portant sur ce logiciel libre. Si le logiciel est modifi par quelqu'un d'autre puis
transmis  des tiers, nous souhaitons que les destinataires sachent que ce qu'ils
possdent n'est pas l'original, de faon que tous problmes introduits par d'autres
ne se traduisent pas par une rpercussion ngative sur la rputation de l'auteur
original.

Enfin, tout programme libre est en permanence menac par des brevets de logiciels.
Nous souhaitons viter le danger que des sous-distributeurs d'un programme libre
obtiennent  titre individuel des licences de brevets, avec comme consquence qu'ils
ont un droit de proprit sur le programme. Pour viter cette situation, nous avons
fait tout ce qui est ncessaire pour que tous brevets doivent faire l'objet d'une
concession de licence qui en permette l'utilisation libre par quiconque, ou bien
qu'il ne soit pas concd du tout.

Nous prsentons ci-dessous les clauses et dispositions concernant la duplication,
la distribution et la modification.


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        Conditions d'exploitation portant sur la duplication,
		       la distribution et la modification

1) Le prsent contrat de licence s'applique  tout programme ou autre ouvrage contenant
un avis, appos par le dtenteur du droit de proprit, disant qu'il peut tre
distribu au titre des dispositions de la prsente Licence Publique Gnrale.
Ci-aprs, le "Programme" dsigne l'un quelconque de ces programmes ou ouvrages,
et un "ouvrage fond sur le programme" dsigne soit le programme, soit un ouvrage
qui en drive au titre de la loi sur le droit d'auteur ; plus prcisment,
il s'agira d'un ouvrage contenant le programme ou une version de ce dernier,
soit mot  mot, soit avec des modifications et/ou traduit en une autre langue
(ci-aprs, le terme "modification" englobe, sans aucune limitation, les traductions
qui en sont faites). Chaque titulaire de licence sera appel "concessionnaire".

Les activits autres que la duplication, la distribution et la modification ne
sont pas couvertes par la prsente licence ; elles n'entrent pas dans le cadre
de cette dernire. L'excution du programme n'est soumise  aucune restriction,
et les rsultats du programme ne sont couverts que si son contenu constitue un
ouvrage fond sur le programme (indpendamment du fait qu'il a t ralis par
excution du programme). La vracit de ce qui prcde dpend de ce que fait le
programme. 

2) Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer des copies mot  mot du code source
du programme tel qu'il les reoit, et ce sur un support quelconque, du moment
qu'il appose, d'une manire parfaitement visible et approprie, sur chaque
exemplaire, un avis appropri de droits d'auteur (Copyright) et de renonciation
 garantie ; qu'il maintient intacts tous les avis qui se rapportent  la prsente
licence et  l'absence de toute garantie ; et qu'il transmet  tout destinataire
du programme un exemplaire de la prsente licence en mme temps que le programme.

Le concessionnaire peut facturer l'acte physique de transfert d'un exemplaire,
et il peut,  sa discrtion, proposer en change d'une rmunration une protection
en garantie.

3) Le concessionnaire peut modifier son ou ses exemplaires du programme ou de toute
portion de ce dernier, en formant ainsi un ouvrage fond sur le programme, et
dupliquer et distribuer ces modifications ou cet ouvrage selon les dispositions
de la section 1 ci-dessus, du moment que le concessionnaire satisfait aussi 
toutes ces conditions :

  a) Le concessionnaire doit faire en sorte que les fichiers modifis portent un avis,
parfaitement visible, disant que le concessionnaire a modifi les fichiers, avec
la date de tout changement. 

  b) Le concessionnaire doit faire en sorte que tout ouvrage qu'il distribue ou publie,
et qui, en totalit ou en partie, contient le programme ou une partie quelconque
de ce dernier ou en drive, soit concd en bloc,  titre gracieux,  tous tiers
au titre des dispositions de la prsente licence. 

  c) Si le programme modifi lit normalement des instructions interactives lors de son
excution, le concessionnaire doit, quand il commence l'excution du programme pour
une telle utilisation interactive de la manire la plus usuelle, faire en sorte
que ce programme imprime ou affiche une annonce, comprenant un avis appropri de
droits d'auteur, et un avis selon lequel il n'y a aucune garantie (ou autrement,
que le concessionnaire fournit une garantie), et que les utilisateurs peuvent
redistribuer le programme au titre de ces dispositions, et disant  l'utilisateur
comment visualiser une copie de cette licence (exception : si le programme par
lui-mme est interactif mais n'imprime normalement pas une telle annonce, l'ouvrage
du concessionnaire se fondant sur le programme n'a pas besoin d'imprimer une annonce).

Les exigences ci-dessus s'appliquent  l'ouvrage modifi pris en bloc. Si des
sections identifiables de cet ouvrage ne drivent pas du programme et peuvent tre
considres raisonnablement comme reprsentant des ouvrages indpendants et distincts
par eux-mmes, alors la prsente licence, et ses dispositions, ne s'appliquent pas
 ces sections quand le concessionnaire les distribue sous forme d'ouvrages distincts.
Mais quand le concessionnaire distribue ces mmes sections en tant qu'lment d'un
tout qui reprsente un ouvrage se fondant sur le programme, la distribution de ce
tout doit se faire conformment aux dispositions de la prsente licence, dont les
autorisations, portant sur d'autres concessionnaires, s'tendent  la totalit dont
il est question, et ainsi  chacune de ces parties, indpendamment de celui qu'il
a crite.

Ainsi, cette section n'a pas pour but de revendiquer des droits ou de contester
vos droits sur un ouvrage entirement crit par le concessionnaire ; bien plus,
l'intention est d'exercer le droit de surveiller la distribution d'ouvrages drive
ou collective se fondant sur le programme.

De plus, un simple assemblage d'un autre ouvrage ne se fondant pas sur le programme,
avec le programme (ou avec un ouvrage se fondant sur le programme) sur un volume
d'un support de stockage ou distribution, ne fait pas entrer l'autre ouvrage dans
le cadre de la prsente licence.

4) Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer le programme (ou un ouvrage se
fondant sur ce dernier, au titre de la Section 2), en code objet ou sous une
forme excutable, au titre des dispositions des Sections 1 et 2 ci-dessus, du
moment que le concessionnaire effectue aussi l'une des oprations suivantes : 

  a) Lui joindre le code source complet correspondant, exploitable par une machine,
code qui doit tre distribu au titre des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support
couramment utilis pour l'change de logiciels ; ou bien 

  b) Lui joindre une offre crite, dont la validit se prolonge pendant au moins 3 ans,
de transmettre  un tiers quelconque, pour un montant non suprieur au cot pour
le concessionnaire, de ralisation physique de la distribution de la source, un
exemplaire complet, exploitable par une machine, du code source correspondant,
qui devra tre distribu au titre des dispositions des Sections 1 et 2 ci-dessus
sur un support couramment utilis pour l'change des logiciels ; ou bien 

  c) Lui joindre les informations que le concessionnaire a reues, pour proposer une
distribution du code source correspondant (cette variante n'est autorise que
pour la distribution non commerciale, et seulement si le concessionnaire a reu
le programme sous forme excutable ou sous forme d'un code objet, avec une telle
offre, conformment  l'alina b) ci-dessus). 

Le code source d'un ouvrage reprsente la forme prfre de l'ouvrage pour y
effectuer des modifications. Pour un ouvrage excutable, le code source complet
reprsente la totalit du code source pour tous les modules qu'il contient, plus
tous fichiers de dfinitions d'interface associs, plus les informations en code
machine pour commander la compilation et l'installation du programme excutable.
Cependant,  titre d'exceptions spciales, le code source distribu n'a pas besoin
de comprendre quoi que ce soit qui est normalement distribu (sous forme source ou
sous forme binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau de systme
d'exploitation, etc.) du systme d'exploitation sur lequel est excut le programme
excutable,  moins que le composant, par lui-mme, soit joint au programme excutable.

Si la distribution de lexcutable ou du code objet est ralise de telle sorte
qu'elle offre d'accder  une copie  partir d'un lieu dsign, alors le fait
d'offrir un accs quivalent  la duplication du code source  partir de ce mme
lieu s'entend comme distribution du code source, mme si des tiers ne sont pas
contraints de dupliquer la source en mme temps que le code objet.

5) Le concessionnaire ne peut dupliquer, modifier, concder en sous-licence ou
distribuer le programme, sauf si cela est expressment prvu par les dispositions
de la prsente licence. Toute tentative pour autrement dupliquer, modifier,
concder en sous-licence ou distribuer le programme est rpte nulle, et met
automatiquement fin aux droits du concessionnaire au titre de la prsente licence.
Cependant, les parties qui ont reu des copies, ou des droits, de la part du
concessionnaire au titre de la prsente licence, ne verront pas expirer leur contrat
de licence, tant que ces parties agissent d'une manire parfaitement conforme.

6) Il n'est pas exig du concessionnaire qu'il accepte la prsente licence, car il ne
l'a pas signe. Cependant, rien d'autre n'octroie au concessionnaire l'autorisation
de modifier ou de distribuer le programme ou ses ouvrages drivs. Ces actions sont
interdites par la loi si le concessionnaire n'accepte pas la prsente licence. En
consquence, par le fait de modifier ou de distribuer le programme (ou un ouvrage
quelconque se fondant sur le programme), le concessionnaire indique qu'il accepte
la prsente licence, et qu'il a la volont de se conformer  toutes les clauses et
dispositions concernant la duplication, la distribution ou la modification du
programme ou d'ouvrages se fondant sur ce dernier.

7) Chaque fois que le concessionnaire redistribue le programme (ou tout ouvrage se
fondant sur le programme), le destinataire reoit automatiquement une licence de
l'metteur initial de la licence, pour dupliquer, distribuer ou modifier le
programme, sous rserve des prsentes clauses et dispositions. Le concessionnaire
ne peut imposer aucune restriction plus pousse sur l'exercice, par le destinataire,
des droits octroys au titre des prsentes. Le concessionnaire n'a pas pour
responsabilit d'exiger que des tiers se conforment  la prsente licence.

8) Si, en consquence une dcision de justice ou une allgation d'infraction au droit
des brevets, ou pour toute autre raison (qui n'est pas limite  des problmes de
proprits industrielles), des conditions sont imposes au concessionnaire (par
autorit de justice, par convention ou autrement), qui entrent en contradiction
avec les dispositions de la prsente licence, elles n'exemptent pas le concessionnaire
de respecter les dispositions de la prsente licence. Si le concessionnaire ne peut
procder  la distribution de faon  satisfaire simultanment  ces obligations au
titre de la prsente licence et  toutes autres obligations pertinentes, alors, en
consquence de ce qui prcde, le concessionnaire peut ne pas procder du tout  la
distribution du programme. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas
une redistribution du programme, sans redevances, par tous ceux qui reoivent des
copies directement ou indirectement par l'intermdiaire du concessionnaire, alors
le seul moyen par lequel le concessionnaire pourrait satisfaire tant  cette licence
de brevet qu' la prsente licence, consisterait  s'abstenir compltement de
distribuer le programme.

Si une partie quelconque de cette section est considre comme nulle ou non
excutoire dans certaines circonstances particulires, le reste de cette section
est rput s'appliquer, et la section dans son ensemble est considre comme
s'appliquant dans les autres circonstances.

La prsente section n'a pas pour objet de pousser le concessionnaire  enfreindre
tous brevets ou autres revendications  droit de proprit, ou encore  contester
la validit de une ou plusieurs quelconques de ces revendications ; la prsente
section a pour objet unique de protger l'intgrit du systme de distribution
des logiciels libres, systme qui est mis en oeuvre par les pratiques lies aux
licences publiques. De nombreuses personnes ont apport une forte contribution 
la gamme tendue des logiciels distribus par ce systme, en comptant sur
l'application systmatique de ce systme ; c'est  l'auteur/donateur de dcider
s'il a la volont de distribuer le logiciel par un quelconque autre systme,
et un concessionnaire ne peut imposer ce choix.

La prsente section veut rendre parfaitement claire ce que l'on pense tre une
consquence du reste de la prsente licence.

9) Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est restreinte dans certains
pays, sous l'effet de brevets ou d'interfaces prsentant un droit d'auteur,
le dtenteur du droit d'auteur original, qui soumet le Programme aux dispositions
de la prsente licence, pourra ajouter une limitation expresse de distribution
gographique excluant ces pays, de faon que la distribution ne soit autorise
que dans les pays ou parmi les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas,
la limitation fait partie intgrante de la prsente licence, comme si elle tait
crite dans le corps de la prsente licence.

La Free Software Foundation peut, de temps  autre, publier des versions rvises
et/ou nouvelles du General Public License. Ces nouvelles versions seront analogues,
du point de vue de leur esprit,  la prsente version, mais pourront en diffrer
dans le dtail, pour rsoudre de nouveaux problmes ou de nouvelles situations.

Chaque version reoit un numro de version qui lui est propre. Si le programme
spcifie un numro de version de la prsente licence, qui s'applique  cette
dernier et " toute autre version ultrieure", le concessionnaire a le choix
de respecter les clauses et dispositions de cette version, ou une quelconque
version ultrieure publie par la Free Software Foundation. Si le programme ne
spcifie pas de numro de version de la prsente licence, le concessionnaire
pourra choisir une version quelconque publie  tout moment par la Free Software
Foundation.

10) Si le concessionnaire souhaite incorporer des parties du programme dans d'autres
programmes libres dont les conditions de distribution sont diffrentes, il
devrait crire  l'auteur pour demander son autorisation. Pour un logiciel
soumis  droit d'auteur par la Free Software Foundation, il devra crire 
la Free Software Foundation ; nous faisons quelquefois des exceptions  cette rgle.
Notre dcision va tre guide par le double objectif de protger le statut libre
de tous les drivs de nos logiciels libres, et de favoriser le partage et la
rutilisation des logiciels en gnral.


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        ABSENCE DE GARANTIE


11) COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, IL N'Y AUCUNE GARANTIE
S'APPLIQUANT AU PROGRAMME, DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF
MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES DETENTEURS DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES
METTENT LE PROGRAMME A DISPOSITON "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION,
LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET DE L'APTITUDE A UN OBJET PARTICULIER.
C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PREND LA TOTALITE DU RISQUE QUANT A LA QUALITE ET
AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, C'EST LE
CONCESSIONNAIRE QUI PRENDRAIT A SA CHARGE LE COUT DE L'ENSEMBLE DES OPERATIONS
NECESSAIRES D'ENTRETIEN, REPARATION OU CORRECTION.

12) EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI EN VIGUEUR L'EXIGE OU SI UNE CONVENTION ECRITE
EXISTE A CE SUJET, AUCUN DETENTEUR DE DROITS D'AUTEUR, OU AUCUNE PARTIE AYANT LE
POUVOIR DE MODIFIER ET/OU DE REDISTRIBUER LE PROGRAMME CONFORMEMENT AUX AUTORISATIONS
CI-DESSUS, N'EST RESPONSABLE VIS-A-VIS DU CONCESSIONNAIRE POUR CE QUI EST DES DOMMAGES,
Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GENERAUX, SPECIAUX, ACCIDENTELS OU INDIRECTS, RESULTANT DE
L'UTILISATION OU DU PROGRAMME OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y
COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES
SONT RENDUES IMPRECISES, OU ENCORE LES PERTES EPROUVEES PAR LE CONCESSIONNAIRE
OU PAR DES TIERS, OU ENCORE UN MANQUEMENT DU PROGRAMME A FONCTIONNER AVEC TOUS
AUTRES PROGRAMMES), MEME SI CE DETENTEUR OU CETTE AUTRE PARTIE A ETE AVISE DE LA
POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.


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        Comment appliquer ces dispositions a vos nouveaux programmes?

Si le concessionnaire dveloppe un nouveau programme, et s'il en souhaite
l'utilisation la plus large possible dans le public, le meilleur moyen d'y
arriver est d'en faire un logiciel libre, que tout le monde pourra redistribuer
et modifier au titre des prsentes dispositions.

Dans ce but, il convient de rattacher au programme les avis suivants. Le
moyen le plus sr consiste  les rattacher au dbut de chaque fichier source,
pour avertir le plus efficacement possible de l'exclusion de garantie; et
chaque fichier doit comporter au moins la ligne "copyright", et un pointeur
indiquant o est localise la totalit de l'avis.

   Une ligne pour donner le nom du programme et une ide de ce qu'il fait.
   Copyright (C) 19yy nom de l'auteur

   Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou le
   modifier conformment aux dispositions de la Licence Publique Gnrale GNU,
   telle que publie par la Free Software Foundation ; version 2 de la licence,
   ou encore ( votre choix) toute version ultrieure.

   Ce programme est distribu dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE;
   sans mme la garantie implicite de COMMERCIALISATION ou D'ADAPTATION A UN OBJET
   PARTICULIER. Pour plus de dtail, voir la Licence Publique Gnrale GNU .

   Vous devez avoir reu un exemplaire de la Licence Publique Gnrale GNU en mme
   temps que ce programme ; si ce n'est pas le cas, crivez  la Free Software
   Foundation Inc., 675 Mass Ave, Cambridge, MA 02139, Etats-Unis.

Ajoutez aussi des informations sur le moyen permettant d'entrer en contact avec
vous par courrier lectronique (e-mail) et courrier normal.

Si le programme est interactif, prvoyez en sortie un court avis, tel que celui
qui est prsent ci-dessous, lors du dmarrage en mode interactif.

   Gnomovision version 69, Copyright (C) 19 yy nom de l'auteur

   Gnomovision est livr absolument SANS AUCUNE GARANTIE ; pour plus de dtail,
   tapez "show w". Il s'agit d'un logiciel libre, et vous avez le droit de le
   redistribuer dans certaines conditions ; pour plus de dtail, tapez "show c".

Les instructions hypothtiques "show w" et "show c" doivent prsenter les
parties appropries de la Licence Publique Gnrale. Bien videmment, les
instructions que vous utilisez peuvent porter d'autres noms que "show w" et
"show c" ; elles peuvent mme correspondre  des clics de souris ou  des lments
d'un menu, selon ce qui convient  votre programme.

Si ncessaire, vous devrez aussi demander  votre employeur (si vous travaillez
en tant que programmeur) ou  votre ventuelle cole ou universit, de signer
une "renonciation  droit d'auteur" concernant le programme. En voici un
chantillon (il suffit de modifier les noms) :

   Yoyodyne, Inc., par la prsente, renonce  tout intrt de droits d'auteur dans
   le programme "Gnomovision" (qui fait des passages au niveau des compilateurs)
   crit par James Hacker.

   Signature de Ty Coon, 1er avril 1989

   Ty Coon, President of Vice

La prsente Licence Publique Gnrale n'autorise pas le concessionnaire  incorporer
son programme dans des programmes propritaires. Si votre programme est une
bibliothque de sous-programmes, vous pouvez considrer comme plus intressant
d'autoriser une dition de liens des applications propritaires avec la bibliothque.
Si c'est ce que vous souhaitez, vous devrez utiliser non pas la prsente licence,
mais la Licence Publique Gnrale pour Bibliothques GNU.
